Bibliothèque de documents
Journal de la 963ème séance plénière du Forum
Publishing date: 9 décembre 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Cérémonie de remise des prix dans le cadre du concours de dissertation sur la maitrise des armements classiques et les mesures de confiance et de sécurité organisé par l’OSCE et l’IFSH (Institut de recherche sur la paix et la politique de sécurité). Exposé de la générale de brigade, Maureen O’Brien, Comandante adjointe de la Force des Nations Unies chargée d’observer le désengagement, sur des questions liées à la Résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies (Fédération de Russie, annexe 1). Débat sur les résultats de la réunion du Conseil ministériel de l’OSCE de 2020 tenue à Tirana (Albanie, annexe 2; Suède, annexe 3; Fédération de Russie, annexe 4). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 5). Contributions financières au Fonds d’affectation spéciale de l’OSCE pour les projets d’assistance dans le domaine des armes légères et de petit calibre (ALPC) ainsi que des stocks de munitions conventionnelles (SMC) et au programme de sensibilisation au Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Allemagne, annexe 6). Lancement d’une initiative liée au mécanisme d’assistance au titre des documents de l’OSCE sur les ALPC et les SMC (Autriche, annexe 7). Activités relevant de la coopération militaire internationale (Serbie, annexe 8).
Journal de la 961ème séance plénière du Forum
Publishing date: 18 novembre 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 1). Contribution financière au projet intitulé « Faire face aux risques pour la sécurité et la sûreté posés par la possession illégale, l’utilisation abusive et le trafic illicite d’ALPC et de leurs munitions en Bosnie-Herzégovine » (Allemagne, annexe 2).
Journal de la 960ème séance plénière du Forum
Publishing date: 11 novembre 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 1). Élaboration d’un guide des meilleures pratiques de l’OSCE en matière de lutte contre le trafic illicite d’armes légères et de petit calibre (ALPC) et de munitions conventionnelles (Autriche, également au nom de la France, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3; Présidente du Groupe informel des Amis sur les ALPC et les stocks de munitions conventionnelles (SMC) (Lettonie), annexe 4).
Journal de la 958ème séance plénière du Forum
Publishing date: 21 octobre 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Politico-military dimension, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur la Résolution 1325 du Conseil de sécurité de l’ONU: « 20e anniversaire de la Résolution 1325 du Conseil de sécurité de l’ONU – mise en oeuvre dans l’espace de l’OSCE et voie à suivre »: – Exposé de S.E. Mme S. Baumann, Commissaire du Gouvernement fédéral chargée de la maîtrise des armements et du désarmement, Ministère fédéral allemand des affaires étrangère, Allemagne; – Exposé de M. P. Koçi, Vice-Ministre de la défense, Ministère de la défense, Albanie; – Exposé de Mme J. Sumuvuori, Secrétaire d’État auprès du Ministre des affaires étrangères, Ministère des affaires étrangères, Finlande; – Messages vidéo préenregistrés de Mme K. Abdysamatova (Kirghizistan) et Mme X. Rivkin (Suisse), diplômées du programme de bourses de l’OSCE pour la paix et la sécurité (Slovénie, Annexe 1; Espagne, Annexe 2; Roumanie, Annexe 3; Fédération de Russie, Annexe 4; Présidente du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre (ALPC) et les stocks de munitions conventionnelles (SMC) (Lettonie), annexe 5); Coordonnatrice du FCS pour les questions relatives à la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies (Albanie), annexe 6). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 7). Sur la situation dans le Caucase du Sud (Arménie, annexe 8; Azerbaïdjan, annexe 9). Contribution financière au projet iMARS (Système de gestion de l’information et de rapports) (Slovénie, annexe 10). Séance d’information sur la réunion du Groupe informel d’Amis sur les ALPC et les SMC, tenue par visioconférence le 12 octobre 2020 (Présidente du Groupe informel d’Amis sur les ALPC et les SMC (Lettonie), annexe 11). Message de la Présidence du FCS aux États participants concernant le Mécanisme d’avertissement et de rappel (Présidente, annexe 12).
Journal de la 957ème séance plénière du Forum
Publishing date: 7 octobre 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le FCS a adopté la Décision no 5/20 sur les dates et le lieu de la trente-et-unième Réunion annuelle d’évaluation de l’application. Situation en Ukraine et dans son voisinage (États-Unis d’Amérique, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Accord sur la limitation des armements au niveau sous-régional conformément à l’Article IV de l’Annexe 1-B de l’Accord de Dayton (Allemagne, également au nom des États-Unis d’Amérique, de la France, de l’Italie et du Royaume-Uni, annexe 3; États-Unis d’Amérique, annexe 4; Fédération de Russie, annexe 5). À propos de la situation dans le Caucase du Sud (Arménie, annexe 6; Azerbaïdjan, annexe 7).
Déclaration de l’Union européenne sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles
Publishing date: 16 septembre 2020
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 951ème séance plénière du Forum
Publishing date: 8 juillet 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur la non-prolifération des armes de destruction massive: – Exposé de M. J. Brewer, Coordonnateur du Groupe d’experts chargé d’appuyer le Comité 1540; – Exposé de Mme M. Budjeryn, Chargée de recherche pour le projet sur la gestion de l’atome, Centre Belfer, École Kennedy de Harward (Allemagne-Union européenne, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2; États-Unis d’Amérique, annexe 3; Turquie, annexe 4). À propos de l’agression en cours contre l’Ukraine et de l’occupation illégale de la Crimée par la Russie. À propos de la situation en Ukraine et dans son voisinage (Lituanie, annexe 5). À propos des exercices militaires illégaux effectués par l’Arménie dans les territoires occupés de l’Azerbaïdjan (Azerbaïdjan, annexe 6; Arménie, annexe 7). À propos de l’exercice militaire effectué dans les eaux territoriales russes en mer de Barents en juin 2020 (Fédération de Russie, annexe 8). À propos des changements apportés par la Présidence du FCS aux journaux des séances plénières du Forum (Président, annexe 9; Fédération de Russie, annexe 10).
Journal de la 950ème séance plénière du Forum
Publishing date: 1 juillet 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur le document de vienne 2011: – Exposé du général de corps d'armée L. Holopatiuk, Chef du Département principal de la coopération militaire et de la vérification des Forces armées ukrainiennes; – Exposé de M. J. Huovinen, Coordonnateur du FCS pour le Document de Vienne (États-Unis d’Amérique, annexe 1; Allemagne-Union européenne, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3). Le FCS a adopté la Décision no 3/20 relative à la deuxième Réunion biennale pour évaluer la mise en oeuvre des documents de l’OSCE sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles. À propos de l’agression en cours contre l’Ukraine et de l’occupation illégale de la Crimée par la Russie. À propos de la situation en Ukraine et dans son voisinage. Rapport de l’OSCE de 2020 au Bureau des affaires de désarmement de l’Organisation des Nations Unies sur la mise en oeuvre de son Programme d’action relatif aux armes légères et de son Instrument international de traçage pour la période 2018–2019 (Représentant du Centre de prévention des conflits, annexe 4).
Journal de la 949ème séance plénière du Forum
Publishing date: 17 juin 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Fédération de Russie (annexe 1). Dialogue de sécurité sur les sociétés militaires et de sécurité privées: – Exposé de Mme M. Gasser, Chef de la Section du contrôle des exportations et des services de sécurité privée, Département fédéral suisse des affaires étrangères; – Exposé de M. I. McKay, conseiller juridique adjoint à la Mission permanente des États-Unis d’Amérique auprès de l’Organisation des Nations Unies et d’autres organisations internationales à Genève; – Exposé du général de division V. Skibitskyi, Directeur adjoint du Département de l’information et de l’analyse, Direction principale du renseignement, Ministère ukrainien de la defense (Croatie-Union européenne, annexe 2; Royaume-Uni, annexe 3; États-Unis d’Amérique, annexe 4; Fédération de Russie, annexe 5; Coordonnateur du FCS pour le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité, Roumanie, annexe 6). À propos de la reprise des mesures de vérification pendant la pandémie du Covid-19 (Allemagne, annexe 7). Achèvement du module en ligne du programme de formation des jeunes administrateurs, en particulier des femmes, dispensé dans le cadre de la bourse 2020 de l’OSCE pour la paix et la sécurité (Représentant du Centre de prévention des conflits, annexe 8).
Journal de la 948ème séance plénière du Forum
Publishing date: 3 juin 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
A propos de l’agression en cours contre l’Ukraine et de l’occupation illégale de la Crimée par la Russie. Contributions extrabudgétaires des États-Unis d’Amérique au projet intitulé « Incorporation of Cyber-related Activities on the OSCE Communications Network » (États-Unis d’Amérique, annexe 1). Réunion du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre (ALPC) et les stocks de munitions conventionnelles (SMC), tenue le 28 mai 2020 en recourant à la technologie de la téléconférence vidéo (Présidente du Groupe informel d’Amis sur les ALPC et les SMC, Lettonie, annexe 2).